Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARBALETE G DAVID
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ARBALETE G DAVID, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93455934
Date de dépôt :
06/02/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 février 1993 par la Société Anonyme (SA) ARBALETE G DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARBALETE G DAVID domicilié(e) Zone Industrielle du Plot,63550 SAINT REMY SUR DUROLLE (dossier no 2233984) - 63550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 361 086 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2233984) - 42005 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455934.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 février 2013.

ARBALETE G DAVID a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , L'ARBALETE , LAGUIOLE EXTRA G. DAVID , LAGUIUM , LE VULCANIEN , SIGNATURE ARBALETE G.DAVID , ARBALETE G DAVID


ARBALETE G DAVID, Société Anonyme - Zone Industrielle du Plot,63550 SAINT REMY SUR DUROLLE (dossier no 2233984) - 63550 - France - SIREN 300361086


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2233984) - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Inscription le 27 février 2002 - Changement de dénomination n°341725 - Publication au BOPI 2002-02-27

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2003 n°2233984 - Publication au BOPI 2003-01-09

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Couteaux, notamment du type LAGUIOLE